La Mission de coordination SPS est issue d’une transposition de la Directive européenne 92/51 en date du 24 juin 1992 et retranscrite en loi française.
Loi n° 93-1418 du 31 décembre 1993.
Le coordonnateur en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (CSPS) est une personne physique et/ou morale qui agit sous l’autorité du Maître d’ouvrage.
Sa mission se situe en phase de CONCEPTION puis durant la REALISATION de l’ouvrage jusqu'à sa LIVRAISON.
- Eviter les risques
- Evaluer les risques qui ne peuvent pas être évités
- Combattre les risques à la source
- Adapter le travail à l’homme
- Tenir compte de l’évolution de la technique
- Remplacer ce qui est dangereux par ce qui ne l’est pas ou par ce qui l’est moins
- Planifier la prévention
- Donner la priorité aux mesures de protection collective
- Former et informer les salariés sur les risques et leur prévention
Plan général de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé
Le PGCSPS définit des mesures destinées à prévenir les risques découlant des interventions successives ou simultanées sur le chantier. Ce document est requis pour toutes les opérations de catégories 1 ou 2, mais aussi celles de catégorie 3 (PGCSPS simplifié) comportant des travaux à risques particuliers. Etabli dès la phase de conception de l’opération, il doit être tenu à jour et adapté à l’évolution du chantier. Il est joint aux dossiers d’appel d’offre.
Le PPSPS permet à l’entrepreneur de préciser, en tenant compte du PGCSPS, les mesures spécifiques qu’il prend pour prévenir les risques liés à l’environnement du chantier, à des travaux dangereux réalisés par d’autres entreprises ou à ceux résultant de ses propres travaux, auxquels se trouveraient exposés ses salariés comme ceux des autres entreprises.
Le registre journal est avant tout d'un instrument de régulation, contradictoire. C’est un des documents que doit élaborer le coordonnateur dès la passation du contrat de coordination avec le maître d'ouvrage.
Cette inspection permet de préciser, avant l’intervention de chaque entreprise, les consignes à observer et les modalités de mise en œuvre des mesures figurant au PGCSPS et dans les autres pièces de l’appel d’offre (notamment l’utilisation de moyens mis en communs et les mesures de prévention liées à la coactivité). Cette inspection contribue à l’élaboration du PPSPS.
Ce collège (dénommé également CISSCT) a pour objectif, sur proposition du coordonnateur, de définir certaines règles communes destinées à assurer le respect des mesures de sécurité et de protection de la santé applicables au chantier.
Le DIUO rassemble tous les éléments traduisant l’obligation réglementaire de prise en compte de la prévention des risques professionnels dans toutes les interventions ultérieures d’entretien et de maintenance normalement prévisibles sur l’ouvrage, en prévoyant ces mesures dès la conception de l’ouvrage.
Tous les acteurs d’un chantier de BTP ont un rôle à jouer dans la mise en œuvre des mesures de prévention et de protection de la santé. Le coordonnateur SPS ne se substitue ni au maître d’ouvrage, ni au maître d’œuvre, ni aux entrepreneurs. Il organise leurs interventions et s’assure de la cohérence de l’ensemble du dispositif.
Les acteurs de la coordination SPS sont :
- Maître d’ouvrage
- Maître d’œuvre
- Coordonnateur SPS
- Entrepreneur
- Salarié
Le terme amiante désigne un ensemble de silicates fibreux résistants au feu. Son synonyme, asbeste, qui vient du latin asbestos (incombustible), est peu utilisé en français.
Deux groupes minéralogiques d’amiante, les serpentines et les amphiboles, sont ou ont été exploités industriellement et commercialement :
- Les serpentines ne comportent qu’une variété d'amiante : le chrysotile (amiante blanc).
- Les amphiboles comportent cinq variétés d'amiante : l'anthophyllite, l'amosite, l'actinolite, la trémolite et la crocidolite. Deux ont été très utilisées : l'amosite (ou grunérite amiante, amiante brun) et la crocidolite (amiante bleu).
Ces variétés d'amiante ont en commun d'être composées essentiellement d'atomes de silicium (Si) et d'oxygène (O) structurés en tétraèdres silicate (SiO4). Plusieurs éléments peuvent se combiner avec les atomes d'oxygène : magnésium, fer, sodium...
Depuis le 1er Janvier 1997, la France interdit l’utilisation de l’amiante sur le territoire nationale (quelle que soit la variété de fibres considérée) et des produits en contenant (décret 96-1133 du 24 décembre 1996 modifié).
La réglementation relative à l'amiante se structure autour de trois codes ; code de la santé publique, code du travail et code de la construction. Chacun de ces codes poursuivent des objectifs différents mais concourant au même résultat ; encadrer l’AMIANTE.
Code de la Santé Publique = Fixe les obligations de faire des repérages (diagnostics).
Code du Travail : obligation de gestion du risque amiante dans le cadre de l’activité professionnelle. Protection des travailleurs.
Code de la Construction : Obligation de certification des opérateurs devant être en contact avec l’Amiante.
Afin de protéger la population contre les risques liés à une exposition à l'amiante, la réglementation organise la recherche et la surveillance de l'état de conservation de l'amiante dans les immeubles bâtis.
Elle prescrit la tenue d'un dossier technique permettant un accès aux informations ainsi obtenues et prévoit les cas où il doit être procédé au retrait ou au confinement (encapsulage) de l'amiante présent dans ces immeubles.
Afin de protéger les travailleurs contre les risques liés à l'inhalation de poussières d'amiante dans le cadre de leur activité professionnelle, outre l'application des dispositions du Code du travail relatives à la prévention du risque d’exposition à des agents chimiques cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (CMR), des dispositions particulières du Code du travail visent :
- les travaux de retrait et d’encapsulage de l'amiante, dits de « Sous-section 3 ».
- les interventions sur des matériaux ou appareils susceptibles de libérer des fibres d'amiante, dites de « Sous-section 4 ».
La règlementation demande à chaque propriétaire d’immeuble (appartement, immeuble, locaux commerciaux, partie commune d’immeuble…) dont le permis de construire a été délivré avant le 1er Juillet 1997 de faire réaliser un diagnostic amiante.
En fonction des types de biens, et de la raison pour laquelle le diagnostic amiante doit être réalisé le diagnostic amiante sera diffèrent et ne portera pas sur le repérage des mêmes matériaux susceptibles de contenir de l’amiante.
Les matériaux à repérer sont regroupés dans des listes définis par arrêtés et repris dans le code de la Santé Publique ; Liste A, liste B, Liste C
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TYPE DE BIEN |
TYPE DE REPERAGE |
Pour quel type de bien ? |
Pour quelle raisons, évènements ? |
Quels matériaux sont recherchés ; liste A, B, ou C |
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Immeuble d’habitation |
DA-PP Diagnostic Amiante Partie Privative |
Partie privative d’un immeuble d’habitation (appartement, villa |
·Obligation initiale (sauf pour villa). · En cas de vente |
Liste A obligation initial). Liste B pour vente. |
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DTA Dossier Technique Amiante |
Partie Commune d’immeuble d’habitation (locaux commun, escalier…) |
Obligation Initiale. Tous les immeubles dont le PC date d’avant le 1er juillet 1996 doivent posséder un DTA. En cas de vente d’un lot privatif (ex : appartement) la fiche récapitulative du DTA devra être fournis par le syndic ou gestionnaire de l’immeuble. |
Liste A et liste B |
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AVANT DEMOLITION ou AVANT TRAVAUX |
TOUS TYPES IMMEUBLES |
Démolition totale ou partielle d’un immeuble (maison, immeuble d’habitation, ERP…) En cas de Travaux. |
Liste C |
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ERP IGH Locaux professionnel |
DTA Dossier Technique Amiante |
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Obligation initiale. |
Liste A et Liste B |
SPECIALITE de la société MC2 INGENIERIE
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Composant à sonder ou à vérifier |
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Flocages |
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Calorifugeages |
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Faux plafonds |
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Composant de la construction |
Partie du composant à vérifier ou à sonder |
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1- Parois verticales intérieures |
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Murs et cloisons « en dur » et poteaux (périphériques et intérieurs) |
Enduits projetés, revêtements durs (plaques menuiserie, amiante-ciment) et entourages de poteaux (carton, amiante-ciment, matériau sandwich, carton + plâtre), coffrage perdu |
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Cloisons (légères et préfabriquées), gaines et coffres |
Enduits projetés, panneaux de cloisons |
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2- Planchers et plafonds |
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Plafonds, poutres et charpentes, gaines et coffres |
Enduits projetés, panneaux collés ou vissés |
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Planchers |
Dalles de sol |
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3- Conduits, canalisations et équipements intérieurs |
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Conduits de fluides (air, eau, autres fluides…) |
Conduits, enveloppes de calorifuges |
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Clapets/volets coupe-feu |
Clapets, volets, rebouchage |
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Portes coupe-feu |
Joints (tresses, bandes) |
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Vide-ordures |
Conduits |
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4 – Eléments extérieurs |
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Toitures |
Plaques, ardoises, accessoires de couverture (composites, fibres-ciment), bardeaux bitumineux |
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Bardages et façades légères |
Plaques, ardoises, panneaux (composites, fibres-ciment) |
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Conduits en toiture et façade |
Conduits en amiante-ciment : eaux pluviales, eaux usées, conduits de fumée |
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Composant de la construction |
Partie du composant à vérifier ou à sonder |
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1. Toiture et étanchéité |
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Plaques ondulées |
Plaques en fibres-ciment |
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Ardoises |
Ardoises composites, ardoises en fibres-ciment |
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Eléments ponctuels |
Conduits de cheminée, conduits de ventilation… |
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Revêtements bitumineux d’étanchéité |
Bardeaux d’asphalte ou bitumé (Shingle), pare-vapeur, revêtements et colles |
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Accessoires de toitures |
Rivets, faîtages, closoirs… |
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2. Façades |
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Panneaux sandwichs |
Plaques, joints d’assemblage, tresses, |
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Bardages |
Plaques et bacs en fibres-ciment, ardoises en fibres-ciment. Isolants sous bardage |
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Appuis de fenêtres |
Eléments en fibres-ciment |
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3. Parois verticales intérieures et enduits |
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Murs et cloisons |
Flocages. Enduits projetés. Revêtements durs (plaques planes en fibres-ciment). Joints de dilatation |
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Poteaux (périphériques et intérieurs) |
Flocages. Enduits projetés. Joints de dilatation. Entourage de poteaux (carton, fibres-ciment, matériau sandwich, carton + plâtre). Peintures intumescentes. |
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Cloisons légères et préfabriquées |
Panneaux de cloisons. Jonction entre panneaux préfabriqués et pieds/têtes de cloisons : tresse, carton, fibres-ciment. |
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Gaines et coffres verticaux |
Flocage. Enduits projetés et lissés ou talochés ayant une fonction coupe-feu. Panneaux. |
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Portes coupe-feu. Portes pare-flamme |
Vantaux et joints. |
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4. Plafonds et faux plafonds. |
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Plafonds |
Flocages. Enduits projetés. Panneaux collés ou vissés, coffrages perdus (carton-amiante, fibres-ciment, composite). |
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Poutres et charpentes (périphériques et intérieures) |
Flocages, enduits projetés. Peintures intumescentes. |
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Interfaces entre structures |
Rebouchage de trémies, jonctions avec la façade, calfeutrements, joints de dilatation. |
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Gaines et coffres horizontaux |
Flocages. Enduits projetés. Panneaux. Jonction entre panneaux. |
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Faux plafonds |
Panneaux et plaques. |
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5. Revêtements de sol et de murs |
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Revêtements de sol (l’analyse doit concerner chacune des couches du revêtement) |
Dalles plastiques. Colles bitumineuses. Lés plastiques avec sous-couche. Chape maigre. Calfeutrement des passages de conduits. Revêtements bitumineux des fondations |
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Revêtements de murs |
Sous-couches des tissus muraux. Revêtements durs (plaques menuiserie, fibres-ciment). Colles des carrelages |
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6. Conduits, canalisations et équipements |
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Conduits de fluides (air, eaux, autres fluides) |
Calorifugeage, enveloppe de calorifuge, conduits en fibres-ciment |
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Conduits de vapeur, fumée, échappement |
Conduits en fibres-ciment, joints entre éléments, mastics, tresses, manchons |
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Clapets/volets coupe-feu |
Clapet, volet, rebouchage |
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Vide-ordures |
Conduit fibres-ciment |
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7. Ascenseurs et monte-charge |
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Portes palières |
Portes et cloisons palières |
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Trémie. Machinerie |
Flocage, bourre, mur/plancher, joint mousse |
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8. Equipements divers |
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Chaudières, tuyauteries, étuves, groupes électrogènes. Convecteurs et radiateurs, aérothermes… |
Bourres, tresses, joints, calorifugeages. Peinture anti-condensation, plaques isolantes (internes et externes), tissu amiante |
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9. Installations industrielles |
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Fours, étuves, tuyauteries… |
Bourres, tresses, joints, calorifugeages. Peinture anti-condensation, plaques isolantes, tissu amiante. Freins et embrayages |
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10. Coffrages perdus |
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Coffrages et fonds de coffrages perdus |
Eléments en fibres-ciment |
